IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
ALBRECHT, Patrick
1
BONNET, Jean-Louis
1
CHAPELON, Jean
1
CLERC, Jérôme
1
COUTARD, Justine
1
DEBIESSE, Georges
1
DEPROST, Pierre
1
DUPONT, Hervé
1
HELARY, Jean-Louis
1
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
4
FONCIER - PROPRIETE
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
LOGEMENT SOCIAL
5
Mot clé
logement social
4
logement
3
politique du logement
3
établissement public
2
évaluation
2
évaluation des politiques publiques
2
action foncière
1
aménagement urbain
1
aménageur foncier
1
aspect juridique
1
Année rapport
2013
5
Année mise en ligne
2015
1
2014
1
2013
3
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2013, Domaine: LOGEMENT SOCIAL
5 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Evaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat
DEBIESSE, Georges
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008368-01
Accéder à la notice
Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue
LECOMTE, Alain
ALBRECHT, Patrick
MALFILATRE, Yves
MARQUES, Ruth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007425-01
Accéder à la notice
La mobilisation du parc privé à des fins sociales en particulier dans les communes en état de carence
LAPORTE, Patrick
MASSIN, Isabelle
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008855-01
Accéder à la notice
Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane
DUPONT, Hervé
LEVY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: oct. 2014
Affaire n°008482-01
Accéder à la notice
Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé
HELARY, Jean-Louis
COUTARD, Justine
DEPROST, Pierre
ROMANO, Camille
BONNET, Jean-Louis
CLERC, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009154-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page